Le procès de vente-achat d’une maison, que doit être correctement réalisée par des Avocats experts dans des droit immobliier espagnol, rassure que le vendeur possède légalement la propriété (come une maison, où un terrain, etc.), tous les droits de propriété, et que tous les dettes et impôts ont été payés. Pour effectuer un achat, ou une vente de la façon correcte, nous rassurerons que la inversion il sera faite avec toutes les garanties légales:
Des services offertés par TLACORP Avocats :
Achat -vente
Vérification légal de la propriété. Des investigations sur la propriété.
Nos services commenceraient par faire une vérification légale de la propriété, du terrain et de la construction (en vérifiant la légalité et la situation administrative de l’état). Nous sollicitons l’information sur la propriété dans la Mairie où la propriété est située, nous nous informerons avec les architectes et inspecteurs de la zone. La raison de cela est d’obtenir la situation légale correcte de la propriété pour la construction, les permissions, les permissions de construction, etc. Avec cela, nous garantirons à nos clients qu’il n’y aura pas de demande en justice c’est-à-dire des amendes, des ordres de démolition, etc., dans les organismes publics en ce qui concerne aucune ouvre illégale ou travail le logement.
Rapport des investigations
Dès que la vérification légale est complétée, vous recevrez lequel nous dénommons comme «rapport de la propriété». C’est un rapport avec toute l’information obtenue de la propriété, dans laquelle vous vérifiez la perfecte situation légale de la propriété, quels sont les impôts et les frais impliqués dans la transaction, et le procès que vous devrez suivre avant qu’entre à vivre dans le logement, en expliquant chaque concept de la transaction pour sa compréhension complète.
Consultation légale sur des contracts et documentation
Préparation et conseil sur tous les documents et de contrats que vous signerez dans le procès d’achat ou de vente. De cette façon, le nôtre travail doit l’aider à être décidé dans le suivant :
– Discuter s’il est nécessaire de signer un document ou contrat dans cette étape.
– Réviser les termes du contrat proposé avec vous.
– Vous conseiller si les termes sont justes et raisonnables.
– Suggérer tout changement que nous pensons que c’est nécessaire.
– Essayer de négocier ces changements avec l’agent ou le promoteur-vendeur-constructeur.
Assistance sur l’hypotèque
Dans le cas que vous avez decidé demander un financement pour compléter l’achat, nous interviendrons d’intermédiaire avec votre banque pour accélérer le procès de votre hypothèque, en résolvant tous les points relatifs à ce procès. Par exemple nous organiserions avec ceux-ci les frais de l’hypothèque et d’impôts , le paiement de la même hypothèque, et les frais qu’il aura après avoir fait l’achat.
Préparation pour terminer le procès
* Agir, avec pleins pouvoirs pour signer les documents dans son nom. C’est une bonne option à considérer. Cela économisera le temps, il n’aura pas molestes et il permettrá que nous agissions dans son nom pour une meilleure protection de ses intérêts. Nous pouvons organiser un pouvoir en Espagne devant un notaire local ou tout lieu de France ou Belgique, Maroc, Algerie, Tunisie, etc.
* NIE : (Nombre d’identification d’Étrangers) C’est un document qu’est absolument nécessaire pour acheter propriétés en Espagne si vous êtes étrangers, avant la signature de l’écriture. Il est obligatoire de le régler pour payer imposés dans l’ordre qui correspond.
* Coordination avec toutes les parties impliquées dans la transaction, nous réglons cela pour préparent les derniers pas à la fin, comme aux banques, des agents, des constructeurs, un bureau du notaire… etc.
* Préparation de la documentation chez le notaire.
Signature et traduction de l’écriture d’achat : Dès que l’état légal du logement cela concrétisé et le sujet financier est établi par la banque (avec l’hypothèque correspondante), nous organiserions avec les vendeurs la signature de l’écriture de la propriété chez le Notaire. Dans ce moment, nous l’assisterons à la signature de l’écriture, en assurant que tout est en ordre, et en traduisant l’écriture qui sera en Espagnol en langue en langue qui a besoin (français, allemand, anglais.).
Après cela, nous réviserons avec la banque et avec le notaire que la propriété est correctement enregistrée, en l’assurant que tout cette en ordre.
Dès que l’écriture est singée chez le Notaire, le travail n’a pas encore fini!
La propriété doit dûment être enregistrée dans le bureau des hypothèques dans à un nom, les impôts et au reste de frais qui sont probablement payés dans ce moment, les changements de nom du service d’eau, de lumière. etc.
Notre aide implique le suivant :
– Nous calculerons une prévision de fonds et nous ferons tous les paiements comme avec le notaire et le bureau des hypothèques.
– Nous ferons les déclarations et les paiements des impôts relatifs à l’achat.
– Le changement de nom d’eau + l’Électricité + l’Impôt de la mairie + la Communauté de propriétaires et faire les changements pertinents pour qu’à partir de ce moment, tous les paiements et impôts relatifs à sa maison, passent à travers de son compte bancaire.
– Une déclaration de revenus annuelle et une présentation d’impôts. Vous pouvez plus apprendre sur les impôts à payer en Espagne donnez notre section Fiscale (les Imposés Online).
– Des représentations fiscales comme la Loi espagnole, il est nécessaire que des étrangers paient l’impôt patrimonial annuel.
– Des testaments espagnols. Prévenir des problèmes et des frais à ses héritiers, nous pouvons le conseiller pour faire une déclaration de volontés ou de testament en Espagne.