- Le contrat de Reservation
Ce contrat, dans le système espagnol, est défini comme un accord par lequel le vendeur réserve la propriété au nom de l’acheteur par un temps déterminé en échange du paiement d’un montant ou « réserve ».
Dans le cas de contrat de réservation, l’acheteur a l’option de décider ( ou non) de poursuivre la conclusion de la vente, par un temps déterminé. Et le vendeur, a l’obligation de réservoir la propriété au nom de l’acheteur, pendant le temps accordé. Mais, le vendeur peut decider aussi la vente du bien au troisième, et, dans ce cas, payera à l’acheteur une pénalisation que, normalement, est le double du montant de la réserve.
Les éléments de ce contrat sont les suivantes:
–La réservation : Le montant accordé pour réserver la propriété.
–Temps de finalisions de la réserve
– La propriété: identification de la propriété.
– Le prix convenu.
La première conséquence de ce contrat est que le vendeur a l’obligation de réserver et bloquer la propriété au nom de l’acheteur pendant le temps convenu.
Comme le cas du contrat d’option d’Achat (analysé dans d’autre article de ce site) le paiement de la réservation fonctionne comme une pénalité pour l’acheteur dans le cas où il n’est pas exercé dans le période de temps convenue. Cela signifie que, l’acheteur, aura le droit de décider de poursuivre la vente ou non dans ce période. Et, dans le cas en que l’acheteur renonce à continuer avec la vente, dans le période accordé, le contrat pourra être résilié, et le paiement effectué pour la réservation par l’achateur sera perdu.
Quelques fois, les différences entre ce contrat d’Option d’achat et un Contrat de réservation, sont pas claires, parce que ces sont contrats très semblants. La différence principale est que dans contrat d’Option-d’Achat, le vendeur doit réserver la propriété au nom de l’acheteur. Alors, si le vendeur n’accomplisse pas cet obligation, et il vend à un autre acheteur, l’autre vente viendra impossible, ou, dans le cas c’est trop tard, le vendeur répondra des damages crées aux acheteurs. Il y a un engagement fort d’obligation de réservation de la part d vendeur.
Par contre, dans le contrat de réservation, après la signature du contrat, si le vendeur n’accomplisse pas l’obligation de réservoir la propriété pour l’acheteur, et il vend à un troisième, cette vente sera correcte, alors, l’acheteur ne pourra pas la bloquer, et le montant à payer par le vendeur comme responsable sera seulement le double des montants reçus comme réservation.
- Contrat d’achat–vente
Le contrat de vente est un contrat bilatéral est celui dans lequel l’une des parties (vendeur) a le compromis de livraison d’un bien à l’autre (l’acheteur) en compensation d’un certain prix.
Ainsi, lorsque le contrat est signé, l’acheteur a une position plus avancée de la propriété que le contrat ODA.
Les éléments personnels du contrat sont:
- L’Acheteur: C’est la personne ou l’entité qui accepte de payer quelque chose en échange pour un certain prix.
- Le Vendeur: La personne physique ou juridique qui s’engage à livrer la chose en échange d’un prix. Comme dans le cas précédent doit avoir la capacité juridique.
Les éléments matériels du contrat sont;
- Le sujet: La propriété, etc
- Le prix
- Le mode de paiement
- Temps de réalisation de la vente
Le contrats d’achat / de vente normal, une fois signé par les deux parties, est appelée comme «contrat privé». Puis, une fois la transaction est terminée cet accord peut rester comme « privé » (dans ce cas, sans efficace pour troisièmes parties dehors de vendeur et acheteur), ou bien l’accord peut passer à être un « contrat publique » (et, par consequence, avec efficace universelle) si il est adoptée par un notaire. Dans ce cas, les termes du Contrat seront transmis aux actes notariés de la propriété, aussi largement connu comme «Actes notariales de la propriété», en Espagnol : « Escrituras de la propiedad ».
Obligations du vendeur:
- Garder la propriété réservée pour à l’acheteur.
- Assurer une possession paisible à l’acheteur.
- Répondre à l’expulsion de locataires (dans le cas qu’ils sont pas acceptés pour l’achateur)
- Répondre vices cachés (jusqu’à 3 ans).
Obligations de l’acheteur:
- Payer le prix.
- Recevoir la propriété
Les différences entre un contrat de reservation et un contrat d’achat-vente:
- La principale différence avec ce contrat et un contrat d’achat-vente normale est la position de l’acheteur. Dans un contrat d’achat-vente normale, l’acheteur peut décider de ne pas poursuivre le contrat, et de ne pas acheter. Dans ce cas, le vendeur peut avoir le droit de «forcer» l’acheteur de poursuivre la vente. En d’autres termes, l’acheteur, si après la signature du contrat, décide de ne pas acheter, ce dépendant des modalités convenues dans le contrat, le vendeur peut choisir d’accepter de résilier le contrat, avec la réparation des dommages, ou, par contre, de ne pas accepter l’annulation et demander de forcer l’acheteur à continuer jusqu’à ce que la vente soit terminée.
Cette possibilité éventuelle de forcer l’acheteur à remplir l’achat, positionne à l’acheteur en une situation plus élevé, et plus consolidé, dans la même transaction d’achat de la propriété. Quasi comme propriétaire. Nous pouvons dire que, dans un contrat de vente normal, l’acheteur est presque le propriétaire. Une fois le contrat de vente est signé, juridiquement, il peut être considéré que la propriété est «vendue», et que la transaction n’est pas finalisée parce que seulement reste que le paiement du reste du prix.
Dans un contrat de réservation (comme le cas de l’option d’achat), comme différence avec les contrats de vente normales, si l’acheteur a choisit de ne pas poursuivre le contrat, ou bien le temps de l’exercice de réservation est passé, le contrat sera résilié, et les montants payés comme option d’achat seront pour le vendeur. Mais le vendeur n’y aura aucun droit contre l’acheteur pour le forcer à acheter.
- Aussi, la position du vendeur. Comme expliqué en relation au contrat d’option d’Achat, dans un contrat de réservation, le vendeur doit réserver la propriété au nom de l’acheteur. Alors, si le vendeur n’accomplisse pas cet obligation, et il vend à un autre acheteur, l’autre vente viendra impossible, ou, dans le cas c’est trop tard, le vendeur répondra des damages crées aux acheteurs. Il y a un engagement fort d’obligation de réservation de la part d vendeur.
Par contre, dans le contrat de réservation, après la signature du contrat, si le vendeur n’accomplisse pas l’obligation de réservoir la propriété pour l’acheteur, et il vend à un troisième, cette vente sera correcte, alors, l’acheteur ne pourra pas la bloquer, et le montant à payer par le vendeur comme responsable sera seulement le double des montants reçus comme réservation.
- Les éléments du contrat :
Dans un contrat de réservation « pur » ne sont inclus que la réservation (le montant accordé pour réserver la propriété), temps de finalisions de la réserve , l’identification de la propriété, et le prix convenu.
Par contre, en un contrat d’achat, en plus des éléments antérieurs, les parties accordent d’autres conditionnes comme la date de la finalisation de l’achat, qui paye les frais derivés de la transaction, ou le mode de paiement du prix.
Voila la confusion. En la pratique, on peut rencontrer avec contrats de réservations confuses, où les rédacteurs ont inclus différents éléments d’un contrat d’achat. Alors, d’un point de vue légal, un contrat de réservation que mentionne tous les éléments d’un contrat d’achat (comme le façon de paiement, ou la datte de finalisation de l’achat, peut être considéré pas comme « de réservation », sinon comme « d’achat ». Ou bien, contrats avec tous les éléments, qui considèrent le premier paiement comme stricte « de réservation », et les autres comme paiements de confirmation de la relation d’achat. Ce matière doit être contrôlée et vérifié par votre avocat des du début de la transaction pour éviter des confusions.
- Une autre différence entre ces deux contrats est le temps de réservation. Habituellement, dans un contrat d’achat normal, le temps de terminer, ou de remplir les obligations des deux parties, vendeur et l’acheteur, peuvent être «flexible». Cela signifie qu’il ne peut y être accepté certains retards dans l’exécution des obligations de payer, de la part de l’acheteur, ou de remplir et de remise de la propriété, par le vendeur. Ce genre de retard peut être réglé établissant des compensations, etc
Mais, dans le contrat d’ODA, le temps d’exécuter le paiement, et le droit de compléter est fixé. Alors, arrivé le moment convenu dans le contrat de confirmer l’option de vente, avec la propriété prête, si l’acheteur ne confirme pas sa position, alors, le contrat peut être automatiquement violé par ce défaut, et resilié.
En la pratique juridique et ludiciel, est très commun avoir problèmes pour differencier entre les deux contrats. Alors, on faudra étudier chaque cas individuellement.