L’achat de propriétés dans la région de Torrevieja et Orihuela Costa. Une guide de TLA Avocats.
En relation au tourisme, au cours des dernières années, Orihuela Costa a passé d’être une zone «secondaire» de Torrevieja, à être l’un des plus importants centres touristiques dans le Sud-Est de l’Espagne. En conjoint avec Torrevieja, a un mélange parfait de superbes plages, des constructions résidentielles, des Hôpitaux de haute qualité, offerte de grands centres commerciales, Golf,et même un casino !.
Mais, surtout, les plages comme celles de La Mata, Torrevieja, La Zenia, Playa Flamenca, Cabo Roig et Campoamor, sont les points les plus attractives pour le tourisme dans la région.
TLACorp avocats développe son activité légale à Orihuela Costa depuis de plus de 15 ans. De notre expérience dans la zone, nous avons préparé une petite présentation de notre service comme spécialistes en Droit Immobilière, et de la construction des propriétés situées à Orihuela Costa-Torrevieja, couvrant également la zone à Pilar de la Horadada, San Pedro del Pinatar et San Javier, en considérant les principaux aspects juridiques relations avec l’achat et la vente comme avocats spécialisés .
Si vous êtes intéressés à acheter ou à vendre des propriétés dans la zone de Costa Blanca Sud comme Torrevieja, San Luis, Los Balcones, Playa Flamenca, La Zenia, Cabor Roig, Orihuela, Villamartín, Pilar de la Horadada, etc., TLACORP, vous aidera ‘a l’heure de prendre la décision d’achat, ou de vente.
Bien que la zone intérieure Orhihuela est couverte par nos bureaux à Albatera, les propriétés Orihuela Costa est couvert par nos bureaux à Ciudad Quesada-Torrevieja. Situé à 5-10 minutes de route de la région.
Cette zone couvre une large gamme de propriétés, qui passe du rustique (intérieur), des appartements, bungalows, urbanisations, Golf, etc. Alors, permettez-nous vous présenter les les principaux aspects juridiques de chacun de ces propriétés couvrant de Torrevieja, Orihuela Costa, La Zenia , Cabor Roig, Playa Flamenca, Los Balcones, San Luis, San Miguel, Guardamar, La Mata, Pilar de la Horadada, etc..
A) Propiétés dans la Ville
Les immeubles situés dans la Ville, comme appartements, bungalows, etc , ainsi que des bâtiments traditionnels à Orihuela, Desamparados, Redován, Pilar de la Horadada, San Miguel de Salinas, et Montesinos, sont principalement utilisés par les espagnols construits normalement avant le «boom espagnol «(avant 2000).
Afin d’acheter ce type de propriétés, nous vous recommandons de faire attention dans ces points importants à vérifier:
– Aspects juridiques et aspects administratifs + histoire de la construction. Savoir comment la propriété a été construite, et comment il a été développé pendant les années après la construction est très important pour prendre la décision finale d’acheter. Points comme si le bien a été agrandit, ou si la terrasse a été couverte, ou si le porche est maintenant une salle à manger, ou si le sous-sol est maintenant une chambre, etc. Cela aidera à savoir si les antérieurs propriétaires ont fait toutes ces œuvres avec les permis et licences nécessaires, ou, si, par contre, s’il y a quelque amende ou pénalité dans ces propriétés provenant d’un défaut de la licence ou permis de construction par ouvres faites dans la propriété.
Pourquoi est-ce autant d’important? – Parce que, par exemple, si la propriété avait une pénalité par ces ouvres, la Mairie peut refuser de rénover le certificat d’Habitation ou Certificat de Conformité (licence d’occupation), et les nouveaux propriétaires peuvent avoir des problèmes futurs de renouveler les contrats de fournissement de l’eau et l’électricité.
– De l’eau et de l’électricité : Certains bâtiments peuvent être très anciens. Alors, les installations d’eau et d’électricité existants peuvent être pas adaptés à la normative actuelle.. Ainsi, les entreprises qui fournissent l’eau et l’électricité peuvent demander aux acheteurs de mettre à jour les installations afin de procéder au changement des contrats après l’achat.
– Plusvalia (Plusvalue): Si la propriété appartient aux propriétaires par une longue période, la taxe municipale ou Plusvalia à payer dans la vente peut être très élevée. Cette taxe doit être payée par les vendeurs à la fin de l’achat, mais, sera recommandable connaître le montant de cette taxe par anticipation.
– Communauté de propriétaires (Copropriété): Nous recommandons également de savoir, non seulement si le vendeur est à jour dans les paiements des frais de communauté, mais aussi de vérifier s’il y a d’autres paiements dus aux réformes et / ou d’entretien de la communauté zones (terrasses, façades, parkings, etc.), qui, parfois, ne apparaissent pas sur les certifications de la dette faites par le syndic de la copropriété.
Aussi, les anciennes propriétés peuvent avoir des problèmes structurales qui peuvent affecter à la structure du bâtiment ou les zones des garages, etc. Donc, il sera très important de savoir s’il y a, par exemple, un projet des copropriétaires de faire des travaux dans le bâtiment de réforme structurel, dehors des normales d’entretien et conservation.
B) Dans la côte
Propriétés à proximité des plages d’Orihuela Costa, Playa Flamenca, Cabo Roig, La Zenia, Campoamor, Pilar de la Horadada, San Miguel, zone Villamartín: Nouvelles urbanisations créés avec le boom urbanistique espagnol, parfois dans les grandes urbanisations comme Villamartin, San José , Blue Lagoon, Los Altos, Los Balcones, Cabo Roig, La Zenia, etc.
Les aspects juridiques importants à considérer au moment d’acheter ce genre de propriétés sont les suivantes:
– La propriété doit être parfaitement inscrite dans le cadastre, comme « maison terminée ». Cela signifie que la propriété a été enregistré parfaitement dans le registre foncier, que le constructeur a fourni la licence de final des Travaux (« Certificado Final de Obra »), que la propriété a l’Assurance Décennale obligatoire ou « Seguro Decenal » (assurance qui couvre pendant 10 ans les défauts structurels du bâtiment), et le certificat d’Habitation ou Certificat de Conformité.
– Zones de la Copropriété: Les zones communautaires comme les jardins, les zones commerciales, piscine, garages, etc., doivent être en bon état.
En outre, il est très important de «lire» les règles de la copropriété pour, par exemple, savoir si votre voisin peut gérer une entreprise qui peut vous déranger, ou si les chiens sont acceptés, etc.
– Frais de la copropriété: Ce genre de propriétés peuvent avoir des frais d’entretien élevés. Il est très important de les connaître dans les étapes initiales de l’achat.
– Limitations et droits d’urbanisation: Il y a quelques zones dans lesquels, peuvent être pendant de finaliser ouvres d’urbanisation, ou que, finalisés, sont pas payés par le constructeur. Alors, il sera recommandable confirmer ce point avec votre avocat.
C) Des propriétés rustiques
Les considérations en relation à les propriétés rustiques (à la campagne) ne sont pas différents du reste des zones.
Très important dans Orihuela – NON CITOYENS DE L’UE DOIVENT obtenir un certificat MILITAIRE POUR ACHETER DANS LA ZONE. Très important pour les Algériens, Maroquins, Tunisiens, Canadiens, etc.
TLACORP est à votre entière disposition de notre bureau Quesada dans Av. Las Naciones, 11-A, Ciudad Quesada (Torrevieja), avec des tarifs spéciaux pour les propriétés placées dans cette zone. Il suffit de nous contacter pour un devis.